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Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… etc. 3)   Les sacs de couchage. La présence, dans ces objets, de résistances ou autres éléments chauffants …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… excédant 20.000 décitex. La condition prévue en D) a pour objet d'assurer que les câbles soient effectivement prêts …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… similaires du n° 69.10 . c)     Les statuettes et autres objets d'ornementation au sens du n° 69.13 . d)    Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… affranchies ou égalisées. Transformés par façonnage en objets finis ou en parties d'ouvrages reconnaissables comme …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… certains éléments de tuyauterie, à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au montage des tubes et tuyaux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… obtenues en filtrant les eaux usées afin d'éliminer les objets volumineux et en laissant se déposer le gravier et …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… de métal ou de carbures métalliques (pour recharger les objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… de la sauce, de la viande, par exemple). La cuisson a pour objet de ramollir les pâtes sans en modifier la forme …

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