Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.52
… Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4
… Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; …
Explanatory notes
… 17.02 ‑ Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 (+). 1517.10 ‑ Margarine, à … par texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) ou autrement ou additionnés de …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …