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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais … généralement sous cette position sont : a) La ferbérite, tungstate de fer. b) La hubnérite, tungstate de manganèse . c) La scheelite, tungstate de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs … exclusivement utilisées pour entraîner des génératrices (turbodynamo, turboalternateurs, etc.) pour la production du …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … Sont également rangés dans ce Chapitre certains tubercules ou racines à haute teneur en fécule ou en … ). c) Les farines, semoules et poudres de racines ou de tubercules du n° 07.14 ( n° 11.06 ). d) Certaines plantes …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de … carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. …
Explanatory notes
… reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de … de papier ligné mais également comporter des modèles d'écriture à reproduire en écriture manuscrite. Toutefois, les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis …
Classification opinions
… est utilisé pour la préparation de mastics, d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné … Le produit est utilisé pour la préparation des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
Explanatory notes
… dans l'eau. On l'emploie en tannerie (comme épilant), en teinturerie, comme absorbant du cuivre dans l'affinage du … de sodium. C'est une pâte blanche ou une poudre blanche onctueuse renfermant souvent de l'oxyde de zinc ou d'autres … n° 32.06 ). Activé (au moyen d'argent, de cuivre, etc.) il constitue un luminophore du n° 32.06 ; il ne reste compris …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. - Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : 3403.11 - - Préparations pour le traitement des … de base 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position comprend …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. … plus spécifiques de la Nomenclature même si, par leur nature ou par leur fini, ils concourent à l'ornementation ou … doublés de métaux précieux autrement qu'à titre de simples garnitures ( Chapitre 71 ). c) Bijouterie de fantaisie ( …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de … calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs …