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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… substituants dans la chaîne du polymère. Cette famille de matières plastiques comprend les copolymères de l'acétal qui … des films pour l'emballage, des bandes pour enregistrement magnétique, des bouteilles pour jus de fruits, etc. Le poly … sert essentiellement à fabriquer des fibres textiles, des matériaux d’emballage et des matières à usage médical. e) …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00
… Bières de malt …
Classification opinions
… comme suit : première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition d’autres ingrédients (jus de fruits, … Les ingrédients sont les suivants : eau (79 %), malt d’orge et de blé (11 %), jus de cerises (5 %), sucre (4 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… bol en acier inoxydable en forme d'autocuiseur muni d'un manche et d'un couvercle équipé d'un bol destiné à … d'une lame coupante en acier inoxydable, d'un panneau de commande muni de boutons poussoirs de « mise en marche » et « d'arrêt » et d'un sélecteur de vitesse. Il est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la … ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils … des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles métalliques …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et … et supports similaires, y compris les cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes. c) Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou … 9010.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ APPAREILS ET MATERIEL POUR LABORATOIRES PHOTOGRAPHIQUES OU … DANS LE PRESENT CHAPITRE Ce groupe comprend notamment : A) Machines automatiques pour le développement des pellicules …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière … non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20
… A dessus en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ 52 % de la semelle …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …