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Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29

CAS

… … 1424-00-6 … 153-00-4 … 521-10-8 … 965-93-5 … 43169-54-6 … 3704-09-4 … 84371-65-3 … 65415-41-0 … 13583-21-6 … … … 1424-00-6 … 153-00-4 … 521-10-8 … 965-93-5 … 43169-54-6 … 3704-09-4 … 84371-65-3 … 65415-41-0 … 13583-21-6 … …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Bismuth Cu                                  Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières …

Legal note

… Bismuth Cu                                  Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même … tête de serpent ( Channa spp. ), frais ou réfrigérés : 0304.31 - - Tilapias ( Oreochromis spp .) 0304.32 - - Siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, … femmes ou fillettes.               ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, … femmes ou fillettes.               - Costumes tailleurs : 6104.13 - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières textiles               - …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en … et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7304.11 - - En aciers inoxydables 7304.19 - - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de … 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes : 3204.11 - - Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants 3204.12 - - Colorants acides, même métallisés, et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés … piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées  (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, fraîches ou … des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0204.22 ‑ ‑ En …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses … entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, sardinelles et …

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