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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1
… Mammifères …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1
… Objectifs …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles; c) poids n'excédant pas 200 g/m 2 . Il est … ou artificielles doit être pris en considération sans différenciation entre filaments et fibres discontinues. Sont …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; … végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances …
Explanatory notes
… instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances … du poids. C) Fonctionnant à l'aide d'un poids étalon pour vérifier l'uniformité de poids de pièces usinées ou autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.10
… Graphite artificiel …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3211 > 3211.00
… Siccatifs préparés …
Section X > Chapitre 49 > Position 4908 > 4908.10
… Décalcomanies vitrifiables …
Section X > Chapitre 47 > Position 4703 > 4703.1 > 4703.11
… De conifères …
Section X > Chapitre 47 > Position 4703 > 4703.2 > 4703.21
… De conifères …