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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922 > 3922.10
… Baignoires, douches, éviers et lavabos …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.20
… Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.31
… Seringues, avec ou sans aiguilles …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.20
… Hameçons, même montés sur avançons …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1 > 9607.11
… Avec agrafes en métaux communs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni …
Explanatory notes
… gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni … pour la facilité du transport, à condition de ne pas avoir été préalablement assorties et pourvu que cette … position sont mentionnées dans l'annexe au présent Chapitre avec leurs dénominations minéralogique et commerciale, étant …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …
Explanatory notes
… bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ … en papier. Pour être compris dans la position ils doivent avoir été encrés ou préparés en vue de laisser des …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres …
Explanatory notes
… (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres … de chanvre Rosella ou roselle, jute du Siam, kénaf, jute de Java, etc. 4) L' Abutilon avicennae , également connu sous les noms de chanvre …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10
… Avec du poly(chlorure de vinyle) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.10
… Eviers et lavabos en aciers inoxydables …