… b) Soit que, s’agissant d’organes identiques à ceux des véhicules automobiles et non reconnaissables comme étant … à 84.30, ils doivent être classés comme pièces de véhicules automobiles, il en est ainsi notamment des roues … biais (angledozers) destinées à être montées sur des véhicules du Chapitre 87 en tant qu’organes de travail. 4) …
… - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles - Autres garnitures, … C) Les garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles de tous genres (automobiles, camions … exemple), ne constituant pas des parties et accessoires de véhicules au sens de la Section XVII . Au nombre de ces …
… la force motrice pouvant être utilisée pour propulser un véhicule aérien. Dans les turboréacteurs les plus simples, … adaptés en vue d’applications autres que la propulsion des véhicules aériens. Dans les turbines à gaz, deux types de … la propulsion des navires, des hélicoptères ou d’autres véhicules aériens et la traction ferroviaire, l’entraînement …
… ce sont des polymères obtenus à partir d'un aldéhyde, d'ordinaire le formaldéhyde, et caractérisés par la présence de fonctions … de cages de roulement, de cames, de tableaux de bord pour véhicules automobiles, de poignées de portes, de pales de …
… Ces divers matériels peuvent être tirés par un animal ou un véhicule (tracteur, par exemple), ou être montés sur un véhicule (tracteur, châssis, par exemple). (A cet égard, le … pour transplanter les arbres ( n° 84.36 ). h) Les véhicules agricoles de transport ( Chapitre 87 ). …
… de locomotives ou de wagons qui ne font que transférer un véhicule d'une voie à une autre. Ces transbordeurs, ainsi … différents ‑ dont chacun traduit une instruction donnée au véhicule ‑ sont repris ici. Sont donc exclus de la présente … d) Les appareils de signalisation installés à bord des véhicules, bateaux, etc., et notamment les dispositifs …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
