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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.9 > 6403.91
… Couvrant la cheville …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.3 > 2915.32
… Acétate de vinyle …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9
… Autres poissons vivants …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.41
… De rayonne viscose …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5504 > 5504.10
… De rayonne viscose …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906 > 8906.10
… Navires de guerre …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction …
Explanatory notes
… pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction … etc.), les bateaux de relevage pour la remise à flot des navires coulés, les bateaux‑bouées de sauvetage, les … pontons, ainsi que les pontons manifestement conçus pour servir de soubassement à ces engins. Les bateaux‑logements, …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …
Explanatory notes
… réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. L' ambre gris , sécrété par le cachalot, se … soient à l'état frais, réfrigéré, congelé ou bien conservés provisoirement d'une autre manière (dans le glycérol, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.27
… Vitamine C et ses dérivés …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.3
… Caviar et ses succédanés …