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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; …
Explanatory notes
… ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été … le phosphure de cuivre et les cuproalliages contenant en poids plus de 15 % de phosphore; les produits cuivreux dont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… pour la fixation des rails. Elles peuvent aussi être consolidées à leurs extrémités par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, … traités en surface au moyen de produits insecticides ou fongicides en vue de les conserver. Leur conservation à long …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction … - - De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 2306.49 - - Autres 2306.50 ‑ De noix de coco …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non … ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent … Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
Explanatory notes
… DES PHENOLS OU DES PHENOLS-ALCOOLS 1) o - Chlorophénol. Liquide d'odeur pénétrante. 2) m - Chlorophénol. Cristaux incolores. 3) p - Chlorophénol. Masse cristalline, … DERIVES SULFONES DES PHENOLS OU DES PHENOLS-ALCOOLS 1) Acides phénolsulfoniques (HOC 6 H 4 SO 3 H). Obtenus par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
Explanatory notes
… A.- SULFATES Sont compris ici les sels métalliques de l'acide sulfurique (H 2 SO 4 ) du n° 28.07, sous réserve des exceptions rappelées dans l'introduction du …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, …
Explanatory notes
… préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non …