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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou …
Explanatory notes
… et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
Explanatory notes
… téléphériques, par exemple). 8428.10 - Ascenseurs et monte charge 8428.20 - Appareils élévateurs ou … - Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises : 8428.31 - - …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste ‑ Graines de coton : 1207.21 ‑ ‑ De semence 1207.29 ‑ ‑ Autres 1207.30 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de …
Explanatory notes
… les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de … 8459.49 - - Autres - Machines à fraiser, à console : 8459.51 - - A commande numérique 8459.59 - - … - Autres machines à fileter ou à tarauder La présente position englobe les machines à percer, aléser, fraiser, …Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … comprises ici. On peut, en général, les distinguer aisément des dentelles, ne serait‑ce que par la présence …Legal note
… au crochet du n° 58.04; b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; c) les étoffes de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y … montres à remontage automatique, montres à cadran et à aiguilles lumineuses, montres à secondes au centre ou sur …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les laines lavées à dos : 5101.11 - - Laines de tonte 5101.19 - - Autres - Dégraissées, non …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
Explanatory notes
… 5810.10 ‑ Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé ‑ Autres broderies : 5810.91 ‑ ‑ … textiles; certaines broderies sont cependant exécutées à l'aide de fils brodeurs consistant, en particulier, en fils de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la … gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …