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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes … (sulfite acide d'ammoniaque), qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note … avec d'autres pâtes, entrent dans la composition des papiers divers d'écriture, d'édition, etc. Elles sont aussi …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, …
Explanatory notes
… des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des … 3004.60 - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du … solutions médicamenteuses injectables), cachets, comprimés, pastilles ou tablettes, médicaments sous forme de doses …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; …
Explanatory notes
… le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; … des oeufs, fruits ou autres produits agricoles 8433.90 - Parties La présente position couvre les machines, appareils …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour … la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour … calibres et jauges 9017.80 ‑ Autres instruments 9017.90 ‑ Parties et accessoires Cette position comprend les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, y compris les … 9014.80 ‑ Autres instruments et appareils 9014.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ BOUSSOLES, Y COMPRIS LES COMPAS …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina … Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus … mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), …
Section XVII > Chapitre 86
… et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) …
Explanatory notes
… et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) … communications Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour … mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour … (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; b) les châssis, bogies et … mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les …Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils …
Explanatory notes
… de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …