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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail … ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail … ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 - Charrues - Herses, … 8432.80 - Autres machines, appareils et engins 8432.90 - Parties La présente position groupe, quel que soit leur mode …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier (+). ‑ Articles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… de l'air comprimé sur un diaphragme équilibré par un ressort antagoniste, munie ou non d'un relais … 5°) un corps de valve, en matière plastique; 6°) un ressort, en acier; 7°) un tube plongeur, en matière plastique. L'article ouvre et ferme un récipient par déplacement d'une …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; …
Explanatory notes
… VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et … puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés … pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés … pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs (+). 8301.10 ‑ Cadenas 8301.20 ‑ … et montures‑fermoirs comportant une serrure 8301.60 ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour … micro-ordinateur compatible, la cartouche ROM devient une partie accessible de la mémoire du micro-ordinateur, le … de l'information conformément à ses caractéristiques particulières (programme d'enseignement mathématique …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …