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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… 3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation 3926.90 - Autres La présente position couvre les ouvrages …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 9306.30 ‑ Autres cartouches et leurs parties 9306.90 ‑ Autres Cette position comprend : A)    Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires 7016.90 - Autres La présente position englobe un ensemble …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… matières réfractaires ou céramiques relèvent du Chapitre 69 . Il en est de même des briques, pièces de construction …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… ou des mélanges de ces métaux. 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… l'électricité. 8546.10 ‑ En verre 8546.20 ‑ En céramique 8546.90 ‑ Autres Les isolateurs au sens de la présente …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 3606.90 - Autres I.- FERROCERIUM ET AUTRES ALLIAGES …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… céramique, sont en majeure partie repris au Chapitre 69 ( exception faite de certains ouvrages en poterie du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… de chauffage ou de réfrigération 8476.89 - - Autres 8476.90 - Parties L'expression machines automatiques de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 6406.90 - Autres I.- PARTIES DE CHAUSSURES (Y COMPRIS LES …

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