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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
Explanatory notes
… (voir le point 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers). …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur …
Explanatory notes
… appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur … automatiquement des circuits électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des heures déterminées, généralement …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour … matières textiles ‑ Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) : 6306.22 - - … dans le but d'augmenter son espace habitable. Les tonnelles temporaires sont généralement utilisées à …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
Explanatory notes
… et leurs fractions simples, fixes, autres que celles mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir … épaisse, généralement incolore ou légèrement colorée qui, anciennement, était principalement utilisée en médecine …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement …
Explanatory notes
… d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement … présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou en croûte, mais non autrement préparées (voir les … d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux, de dromadaires, …Section IX
… LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …
Explanatory notes
… LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, …
Explanatory notes
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, … Les cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent être … destination initiale ( n ° 48.17 ). 2) Les cartes pour anniversaires, cartes de Noël et cartes similaires . Elles …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …