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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, …
Explanatory notes
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de … A) Appareils pour voies ferrées (y compris les voies de tramways et les voies de chemins de fer de mines) ou pour … Les appareils de l'espèce sont utilisés pour régler le trafic dans les gares ou aux bifurcations, pour assurer la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. … et maintenus à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours constituée de fils à haute …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de …Legal note
… En sont, par contre, exclus : a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de … et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22); e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38; f) les …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les … les hélicons, les soubassophones (ou sousaphones), les trombones (à pistons ou à coulisse), les cors (cors d'harmonie, cors altos, etc.), les trompes de chasse dites aussi cors de chasse . B) Les …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ … terres rares, pourrait être couverte par le n ° 28.46, se trouve, en réalité, classée au n ° 25.30, du fait que la … au n ° 35.06 , et non au n ° 35.05. Note 3. Cette Note a trait au classement des produits présentés en assortiments …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux … du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre … quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑ Lorsqu’un produit répond à la fois aux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
… Autres instruments et appareils …
Classification opinions
… d'un appareil de réchauffement, pour la prévention et le traitement de l'hypothermie chez des patients en milieu … maladies de la peau, des inflammations articulaires ou des troubles liés aux rhumatismes, constituée des éléments … la pression, et d’évaporateurs. Les évaporateurs possèdent trois ventilateurs intégrés qui permettent la circulation de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres … statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la …
Explanatory notes
… statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la … englobe un ensemble d'articles en verre en apparence très diversifiés, mais dont la caractéristique essentielle … dans la presque totalité des cas, directement ou après transformation, à la décoration ou à l'ornementation. On y …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments … pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à …
Explanatory notes
… 73.08 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments … avec des articles repris ailleurs, tels que les toiles, treillis, tôles et bandes déployées du n° 73.14. Sont … sont généralement munis de renflements comportant des trous filetés dans lesquels sont introduites, au moment du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou … gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …
Explanatory notes
… autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport - Autres conducteurs électriques, … pour l'électricité, les fils, câbles et autres conducteurs (tresses, bandes, barres, par exemple) de tous types, … une gamme d'articles allant du simple fil isolé, parfois très fin, jusqu'aux câbles complexes de gros diamètre. Les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …