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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du … n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la …
Explanatory notes
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du … par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses alliages se substituent parfois au fer et …Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . 2821.10 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer … Il sert aussi à préparer la thermite (en mélange avec l'aluminium en poudre) pour l'aluminothermie, pour purifier …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …