Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et … L'eau iodée les colore en bleu intense ( à l'exception des amylopectines qui présentent une coloration brun‑rouge). …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… adipique, l'acide sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de certains aminoacides condensés sur eux‑mêmes (l'acide 11‑aminoundécanoïque, par exemple) ou par polymérisation de …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels … des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des …
Explanatory notes
… ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels … des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des … de même que les galets de silex dont la sphéricité a été améliorée par des moyens mécaniques pour servir de boulets …Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …
Explanatory notes
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de … matières de granulations différentes. Les matières les plus couramment employées pour la fabrication de toiles pour … série) et les tamis de précision pour pierres gemmes (les diamants, par exemple). Sont exclus de la présente …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… 55.01 ‑ Câbles de filaments synthétiques. ‑ De nylon ou d’autres polyamides : 5501.11 - ‑ D’aramides 5501.19 - ‑ Autres 5501.20 ‑ De polyesters …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… 84.55 ‑ Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 - Laminoirs à … en même temps que ses qualités structurelles se trouvent améliorées. L'opération de laminage peut être mise à profit … juxtaposées de profondeur et de profil gradués, on amène ainsi le métal à la forme désirée par passages …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La … ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les poêles et autres appareils de … 4) Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de …
Explanatory notes
… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de … presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets : 8462.11 ‑ …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
… Chambres à air, en caoutchouc. …