WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… les fenêtres des usines, entrepôts, bureaux, salles de bains ou, en général, de tous locaux où l'on désire des … du laminage, le verre en fusion, provenant d'un four à bassin ou de creusets, est déversé entre les cylindres d'un … laminoir, d'où il sort, selon le cas, soit sous forme d'une bande continue, soit sous la forme de plaques, de feuilles …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. ‑ Maillots, culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets 6211.12 - - … et ensembles de ski, aux maillots, culottes et slips de bain ainsi que celles de la Note explicative du n° 61.14 …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se … rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou …
Explanatory notes
… instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou … pèse‑moûts, etc.) ou encore d'après le nom de l'inventeur : Baumé, Brix, Balling, Bates, Gay‑Lussac, Richter, Tralle, Sikes, …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, … ‑ Autres, congelés Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête et les morceaux de tête …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles métalliques interchangeables …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …
Explanatory notes
… (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. ‑ De … tige de remontoir (par exemple, l'échappement ou le pont de barillet). Par mouvement d'horlogerie entièrement … chronographe, réveil, etc.), mais sans échappement, balancier‑spiral ou autre organe régulateur, ressort‑moteur, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels … dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 - A base de polymères acryliques ou vinyliques 3209.90 - Autres … de la présente position sont composées par des liants à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes …