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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7 > 2903.76
… (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.43
… Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8113 > 8113.00
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris …
Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.44
… Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre … verres ordinaires, généralement opaque, mais pouvant aussi être transparent, incolore ou diversement coloré. Cette … de parure ou de fantaisie, pour émailler la céramique, etc. On range également ici la vitrite en masse. Sous le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de …
Explanatory notes
… de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de … même grandeur, de cartes, plans, dessins, pièces à usiner, etc., même s'ils sont utilisés en navigation pour tracer la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à … à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les …
Explanatory notes
… (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les … il serait pratiquement impossible d'effectuer, en l'état, un travail quelconque et qui sont destinés à être …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …