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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares … Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des … constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les … synthétiques (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du Chapitre 71; g) les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. … plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position couvre un ensemble d'articles, entièrement …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en … carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, …
Explanatory notes
… carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, … et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles de forme …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90
… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profiles, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son. …
Explanatory notes
… optique ou à semi-conducteur 8519 .89 - - Autres La présente position couvre les appareils d'enregistrement ou … la reproduction d’un enregistrement audio dans une séquence prédéterminée ou aléatoire. Ils sont communément appelés « … font pas corps avec celui-ci. Ils transmettent un message préalablement enregistré et peuvent être capables …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - … 2903.41 à 2903.48 3827.69 - - Autres 3827.90 - Autres La présente position couvre les mélanges contenant des dérivés … méthane, de l’éthane ou du propane sont réglementés par le Protocole de Montréal relatif à des substances qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2
… Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.40
… Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes …
Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …