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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de …
Explanatory notes
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de … et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1) Les outils en bois , à l'exclusion …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des …Legal note
… pas : a) les bougies (n° 34.06); b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; … textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1) Les bouteilles isolantes et autres …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …