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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers …
Explanatory notes
… racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers … ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les betteraves … 2) Le foin, la luzerne, le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le lupin, les vesces et produits …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris … (sels de calcium, par exemple), des retardateurs (phosphates, citrates, par exemple), des accélérateurs … 39.20 ou 39.21 , généralement. 3) Dérivés chimiques du caoutchouc naturel En soumettant le caoutchouc naturel, qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, …
Explanatory notes
… géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, … des hauteurs ou abaissements de terrain au‑dessus d'un plan horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées … dans d'autres domaines, tels que l'étude des marées ou des houles - à partir de photographies ou d'images numériques …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La … les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les … bois servant à la fabrication des chaussures, ainsi que les embauchoirs et tendeurs en bois destinés à maintenir en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes … - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6104.61 - - De laine ou de poils fins 6104.62 - - …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …