Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). … moteurs Cette position couvre les moteurs à piston, à allumage par compression ( autres que ceux du Chapitre 95 ), … soit un réchauffage préalable de la tête du cylindre par un chalumeau (moteur à tête chaude), soit l'utilisation d'une …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire … (C4 à approximativement C20) contenus dans le gaz naturel humide. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 … à rotors triangulaires curvilignes du type WANKEL), à allumage par étincelles, ( autres que ceux du Chapitre 95 ), … fixée sur la tête du cylindre et un équipement électrique d'allumage à haute tension commandé par l'arbre du moteur : …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une … s'enflammant par frottement et présentés sous la forme d'allumettes, sont rangés au n° 36.04 . …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …
Explanatory notes
… 07.10 ‑ Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, … ‑ Légumes à cosse, écossés ou non : 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. … curcuma, de diverses autres épices (coriandre, poivre noir, cumin, gingembre et clous de girofle, par exemple) et …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, … cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). Par instruments de musique à percussion , on entend ceux qui …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les … de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …