WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… à faible niveau de bruit. L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds supports, destinés à être …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de … Autres La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique : A) Les eaux‑de‑vie , qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Classification opinions
… Afin d'assurer diverses fonctions, il est présenté avec des accessoires, tels qu'un jeu de suceurs, des brosses et un …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. … pas 14 numéros métriques) 5205.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . … pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers …
Explanatory notes
… ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits … frais ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et … ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et … à parfum, brillantine, etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.2 > 8455.22
… Laminoirs à froid …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …