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Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… d'autres Chapitres de la Nomenclature ( Sections XVI ou XVII , généralement), tels que rotors d'hélicoptères, pales …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… - -       Trémelles (Tremella spp.) 0712.34 - -       Shiitake ( Lentinus edodes ) 0712.39 - -       Autres …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… soudage; dans le cas contraire, ils relèvent du n° 85.15 . II.‑ CONVERTISSEURS ROTATIFS ELECTRIQUES Les machines de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… , de pommes de terre hydrolysées, de lactosérum , etc. II.‑ SUCCEDANES DE VINAIGRE COMESTIBLES Les succédanés de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… n'excédant pas 3 % en poids (voir la Note 1 de la Section II). La position ne comprend pas les résidus présentés sous …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… des n°s 84.79 ou 85.43 , ou éventuellement de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent le régime …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… ‑ Clams, coques et arches (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , Mactridae , …

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