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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines … - Viandes de l'espèce bovine - Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou … classées ici lorsqu'elles sont enfermées dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - … effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. …
Explanatory notes
… - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. 3706.10 - D'une … de toutes largeurs, impressionnés et développés , qui ne comportent pas d'images, mais uniquement l'enregistrement du …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages … serrures de sûreté, le plus souvent à secret. L'intervalle compris entre les deux parois est la plupart du temps rempli …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de …
Explanatory notes
… appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de … Outre les projecteurs de profils , la présente position comprend les instruments, appareils et machines de mesure ou …Section XX > Chapitre 94
… et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, …
Explanatory notes
… et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, … préfabriquées Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières … conçus pour se poser sur le sol. Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ … des n°s 90.01 à 90.12 , d'autres positions du Chapitre comprennent des appareils ou instruments d'optique ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, … cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, … cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le …
Explanatory notes
… pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; …