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Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

28.41 ‑ Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ Dichromate de sodium 2841.50 ‑ Autres chromates et dichromates; peroxochromates …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… sur des cuves, réservoirs, etc., l’ensemble relève du n° 84.19 sauf s’il constitue un appareil à usage domestique ou … électriques pour le chauffage central relèvent du n° 84.03 . B.‑ APPAREILS ELECTRIQUES POUR LE CHAUFFAGE DES … Chapitre). b)    Les calandres à repasser à rouleaux ( n° 84.20 ), les machines à presser les vêtements et les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

84.05 ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec … de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. 8405.10 - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec … de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 8405.90 - Parties La présente position comprend les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Explanatory notes

… machine automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528 .49 - … machine automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528.59 - - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - Moteurs pour la propulsion de bateaux 8408.20 - Moteurs des types utilisés pour la propulsion de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… relève d'autres positions plus spécifiques (par exemple n°s 84.25 , 84.26 , 84.28 , 84.29 , 84.30 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515

Explanatory notes

… munies de dispositifs de soudage électrique ( n° 84.22 ). b)    Presses à fixer ( n° 84.51 ). c)    Les machines destinées exclusivement à couper ( n° 84.56 , généralement). d)    Les machines pour le soudage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486

Explanatory notes

84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou … la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes 8486.20   Machines et appareils pour la fabrication de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… position les groupes pour le conditionnement de l'air ( n°  84.15 ), ainsi que les radiateurs électriques ( n°  85.16 ). … Les robinets d'adduction de vapeur et d'eau chaude ( n°  84.81 ). 3)    Les générateurs d'air chaud ou aérothermes, à … ni radiateur, ni ventilateur, ni soufflerie à moteur ( n° 84.79 ). * *    * Les générateurs et les distributeurs d'air …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… appareils à cercler les emballages autres que ceux du n°  84.22 (voir la Note explicative correspondante); petits … ici les machines et appareils au gaz pour le soudage ( n°  84.68 ). G)    Etaux, serre‑joints et similaires de divers …

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