… que les bijoux du n° 71.13 et consistant en : A) Objets pour le service de la table , tels que couteaux de … de table, ronds de serviettes, bouchons de fantaisie. B) Objets pour le service de la toilette , tels que glaces à … , autres que ceux ci-dessus, tels que bustes, statuettes, sujets divers (animaux, figures allégoriques, etc.), …
… se caractérisent par le fait qu’ils débitent un long jet de flamme balayant les parois du foyer, ce qui dispense … Dans ces brûleurs, la pulvérisation de l’huile lourde et sa projection dans le foyer au sein d’un jet d’air comburant sont assurées soit par l’air comprimé, …
… matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles , on … sûreté ( n° 83.03 ). g) Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). h) Les balances de …
… ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque … pour collections relèvent du n° 49.07 . * * * Les objets fabriqués à des fins commerciales en vue de … un intérêt historique ou numismatique, à moins que ces objets n’aient eux‑mêmes acquis par la suite valeur d’objets …
… du fabricant ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes … (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur appartiennent; ces dernières portent … ou nationaux, rubans portant mention d'associations de jeunesse, bandes pour bérets de marins revêtues d'un nom de …
… ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de … et autres articles du Chapitre 94 . g) Les jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ( …
… Noël (cheveux d’ange, boules de couleur, animaux et autres sujets, etc.); articles de décoration principalement … notamment les arbres de Noël artificiels, les crèches, les sujets et animaux pour crèches, les angelots, les sabots et … pour l'exécution des tours de prestidigitation, tels que jeux de cartes, tables truquées, récipients spéciaux, etc. …
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