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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour …
Explanatory notes
… équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour … de l'espèce utilisés normalement dans les ménages, qui sont classés ordinairement au n° 73.21 . Les types industriels … au formaldéhyde-vapeur d’eau (LTSF) sont également classés dans cette position. Ces stérilisateurs agissent en …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base …
Explanatory notes
… graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base … des pelleteries ou d'autres matières 3403.99 - - Autres A l'exclusion des produits contenant en poids en tant que …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du … de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… présentant la forme approximative d'une empeigne), les claques, les bouts, les quartiers, les tiges, les doublures … (en bois, en caoutchouc, etc.), y compris les talons à clouer, à visser (talons tournants, par exemple) ou à … la pièce terminale de certains talons. 6) Les crampons, clous, etc., pour chaussures de sport. 7) Les assemblages …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous … usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous … usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à pêche … alouettes et articles de chasse similaires . Sont également exclus de cette position : a) Les plumes utilisées pour …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.41
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.51
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.86
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.42
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) …