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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, …          h)      les articles du n° 42.02 (articles de voyage, par exemple);          ij)      les articles du …

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… et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, …          h)      les articles du n° 42.02 (articles de voyage, par exemple);          ij)      les articles du …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        … ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus … à la poudre ou à la pâte ainsi préparée une forme aussi voisine que possible dela forme désirée. La mise en forme …

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… que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        … ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus …

Section XI

Explanatory notes

… u)   les articles du Chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans …

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… u)   les articles du Chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, … ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à … thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de …

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… autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, … ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à … thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 … dans les n°s 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories … polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de …

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… (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 … dans les n°s 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories … polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort)); … teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de cuivre‑étain (bronze)).         b)   … extrait de ses sulfures selon un procédé d'extraction par voie sèche consistant à griller, lorsqu'il y a lieu, le …

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… teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort)); … teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de cuivre‑étain (bronze)).         b)   … La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑zinc (laiton)).         d)   …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de …

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… sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu … blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. ”. 5.‑  Pour l'interprétation du n° 62.09 : … classés conformément aux Notes spéciales des Chapitres (voir, en particulier, la Note 4 du Chapitre 43 et la Note 2 …

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… dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu … blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. ”. 5.‑  Pour l'interprétation du n° 62.09 : …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu … blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. 5.‑  Le n° 61.09 ne couvre pas les vêtements … classés conformément aux Notes spéciales des Chapitres (voir, en particulier, la Note 4 du Chapitre 43 et la Note 2 …

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… dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu … blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col. 5.‑  Le n° 61.09 ne couvre pas les vêtements …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au … non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques …

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… Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au … non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques …

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