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Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines … similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… l'ensemble des barres autres que celles reprises au n°  72.14 . Les barres de la présente position peuvent : 1)    … plus poussées que celles admises pour les produits du n° 72.14, telles que placage, revêtement (voir les Considérations …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois … et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) 4114.20 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… de diagnostic par visualisation à résonance magnétique 9018.14 - - Appareils de scintigraphie 9018.19 ‑ ‑ Autres … 38.22 . c) Les articles d'hygiène ou de pharmacie du n° 40.14 . d) La verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… phytonadione ou 3-phytylménadione (2‑méthyl-3-phytyl-1,4-naphtoquinone). Cette vitamine s'extrait de la luzerne … b)   Vitamine K 1 oxyde (époxyde) (2-méthyl-3-phytyl-1,4-naphtoquinone-2,3-oxyde ou … bisulfitique de la 2-méthyl-1,4-naphtoquinone ( n° 29.14 ). Ménadiol ou 2-méthyl-1,4-dihydroxynaphtalène ( …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

…              - Dérivés organo-phosphoriques non halogénés : 2931.41 - - Méthylphosphonate de diméthyle 2931.42 - - Propylphosphonate de diméthyle 2931.43 - - Ethylphosphonate de diéthyle 2931.44 - - Acide …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… Par contre, outre les produits des n ° s 48.14 et 48.21 , les papiers, cartons, ouate de cellulose et … la Section XI . Les articles des n ° s 39.18, 39.19, 48.14 et 48.21 sont également exclus du présent Chapitre, même … en métaux communs, relèvent respectivement des n ° s 69.14 , 70.20 et 83.10 , ou bien du n ° 94.05 s'ils sont …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires, … gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée 4814.90 ‑ Autres A.‑ PAPIERS PEINTS ET REVETEMENTS MURAUX …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… (voir à cet égard également les Notes explicatives des n°s 14.04, 15.21, 25.30, 27.14, 34.04, 34.07, 35.03, par exemple). I.‑ MATIERES …

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