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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2713
Explanatory notes
… extraits provenant du traitement des huiles de graissage au moyen de certains solvants sélectifs. 2) La gomme de … hydrocarbures de pétrole. 3) Les résidus acides et les terres décolorantes usées renfermant une certaine proportion …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en … de pelleteries. C) En toutes matières, s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme de simples …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
Explanatory notes
… ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non … que les préparations lubrifiantes consistant en mélanges contenant des graisses ou des huiles de silicones sont … 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). 2) Les résines de silicones sont …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
Explanatory notes
… de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : 1) Les … a) Les articles pour feux d'artifices (bombes, fusées, marrons d'air, jets, chandelles, torches lumineuses, feux de …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans … - Sous forme de livres ou de brochures 4905.90 - Autres La présente position couvre les globes (terrestres, lunaires ou célestes, par exemple) et tous les …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb … joints de bourrage, les ouvrages façonnés en plomb pour le bâtiment, les plombs de lestage de yachts, les plastrons … (voir la partie A de la Note explicative du n° 75.08); barres, profiles et fils en plomb, définis aux Notes 9 a), …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.02 ‑ Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. 8102.10 ‑ … 8102.94 ‑ ‑ Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8102.95 ‑ ‑ Barres, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.03 ‑ Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. 8103.20 - Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres 8103.30 - … de son emploi dans la préparation d'aciers alliés (généralement sous la forme de ferrotantale du Chapitre 72 ) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2824
Explanatory notes
… deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de l'argent à partir des plombs argentifères. Le protoxyde de plomb est employé en verrerie …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …