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Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même …

Explanatory notes

… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même … par laminage et découpage, par pressage, par moulage ou par agglomération dans des tambours rotatifs) en des formes …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00

… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, …

Section XV > Chapitre 80

… Etain et ouvrages en étain …

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans … sont les suivantes : I.   Enrichissement du minerai par lavage ou broyage, suivi du flottage, selon le cas. II.    …

Legal note

… Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans …

Section XV > Chapitre 79

… Zinc et ouvrages en zinc …

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce … contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans …

Legal note

… contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

… carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures …

Explanatory notes

… carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures … marbre, etc., suivent leur régime propre. Les feuilles non agrafées pour devoirs d'écoliers (copies d'écoliers) …

Section XV > Chapitre 78

… Plomb et ouvrages en plomb …

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce … GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb et de ses alliages. On extrait généralement le plomb de son sulfure, …

Legal note

… ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids      Ag                  Argent      As                  Arsenic …

Section XV > Chapitre 76

… Aluminium et ouvrages en aluminium …

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce … ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans … La réduction s'opère dans des cuves à revêtement en charbon aggloméré formant cathode et munies d'anodes en graphite …

Legal note

… ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans …

Section XV > Chapitre 75

… Nickel et ouvrages en nickel …

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce … Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le …

Legal note

… Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le …

Section XIII > Chapitre 68

… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou …

Explanatory notes

… produits appartenant aux catégories C) ou D) peuvent être agglomérés à l'aide de liants, contenir des matières de charge, comporter une armature, ou encore, lorsqu'il s'agit de produits tels que des abrasifs ou du mica, être … la matière de base. Certains d'entre eux sont obtenus par agglomération (c'est le cas d'ouvrages en asphalte ou de …

Legal note

… (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour …

Explanatory notes

… 44.15  - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; …