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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en … nature très variée et se présentent habituellement sous les formes suivantes : 1) Déchets et débris obtenus au cours de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 …
Explanatory notes
… - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris … produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres … ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres barres, simplement forgées 7228.50 ‑ Autres barres, simplement obtenues ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles … caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le … brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …