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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en … et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en … I) C uir reconstitué Ce groupe ne comprend que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel ou de fibres de cuir. … ne contenant pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note … du traitement des matières végétales employées par les industries alimentaires, ainsi que certains produits … (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. Toute référence dans ce Chapitre à …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, … sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, … sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les … d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; … bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; … bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de térébenthine, … pays, toutefois, l'appellation essence de térébenthine est exclusivement réservée, sous certaines conditions de …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas … nécessaires pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser avant leur transport ou leur congélation ( n° …Legal note
… ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent … électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules …Legal note
… électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules …Section II > Chapitre 12
… oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les … ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que …Legal note
… Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les … ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que … Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les légumes à …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés …