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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
Explanatory notes
… NATURELLES ACTIVEES Un charbon ou une matière minérale sont considérés comme activés lorsque leur structure …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …
Explanatory notes
… tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … Le savon est un sel alcalin (inorganique ou organique) d'un acide gras ou d'un mélange d'acides gras contenant au moins …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
Explanatory notes
… au cours de la cuisson même de la pâte, ce qui la rend solidaire de son support. Les porcelaines tendres contiennent moins d'alumine, mais davantage de silice et de … une pâte plus translucide à une température de cuisson inférieure à celle que requièrent les porcelaines dures. La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
Explanatory notes
… trayeurs dans les appareils de refroidissement ou dans les récipients de stockage étant assuré, dans ce cas, par une … de la traite (filtres, appareils pour le refroidissement, récipients pour le stockage du lait, appareils pour le … ). c) Les machines et appareils pour le lavage des récipients à lait ou pour l’embouteillage ou la mise en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils …
Explanatory notes
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) 8531.80 ‑ Autres appareils 8531.90 ‑ Parties A … propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont pas considérés comme appareils de signalisation. Sont notamment …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées … par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; …
Explanatory notes
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées … par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; … 3301.25 - - D'autres menthes 3301.29 - - Autres 3301.30 - Résinoïdes 3301.90 - Autres A. Huiles essentielles, y …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; … ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, …