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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres … soufre brut ou impur, suivie d'une condensation sous forme solide (ou sublimation) à l'état de fines particules, très … ou d'un polysulfure alcalin ou alcalino‑terreux par de l'acide chlorhydrique. Il est plus divisé et d'un jaune plus …Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin utilisable pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons impropres au dévidage sont rangés au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à … les additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales ( …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même … destiné à en assurer une meilleure conservation (voir Considérations générales). Les arachides grillées ou … de semence couvre seulement les arachides qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau … ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par oxydation électrolytique de l'acide sulfurique suivie de distillation. C'est un liquide …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques …