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Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… pas montées (régime de ces machines ou appareils ‑ Section XVI notamment). b)    Les courroies transporteuses ou de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Explanatory notes

… de cuivre, d'aluminium ou d'autres métaux ( Sections XIV ou XV ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… sont classées avec ces machines ou appareils ( Section XVI notamment), même si elles ne sont pas montées. En outre, …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… ou recouvertes de ces préparations ( Sections XI et XV respectivement). Sont également exclus  : a)    Les …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… de longueur, mais non autrement transformés ( Section XV ). g)     Les articles constituant manifestement des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… magnétique.  Sous réserve de la Note 3 de la Section XVI, les appareils susceptibles de reproduire à la fois des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… 2°)   Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… sans autre organe filtrant qu'une feuille de gaze ( Section XV ). c)     Les masques pour l'analgésie ( n° 90.18 ). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… appareils et matériel électrique relevant de la Section XVI , et leurs parties reconnaissables comme telles (les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… en même temps que ces matériaux relèvent de la Section XV . Toutefois, les matières céramiques ou réfractaires …