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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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239 résultats pour "办理维诺纳州立大学假文凭假毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>日照办理假日本新潟药科大学文凭毕业证-本科毕业证和大专毕业证外观有什么不一样<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>北骑术学院毕业证办理xV"
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
Explanatory notes
… pas montées (régime de ces machines ou appareils ‑ Section
XVI
notamment). b) Les courroies transporteuses ou de …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
Explanatory notes
… de cuivre, d'aluminium ou d'autres métaux ( Sections XIV ou
XV
). …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
Explanatory notes
… sont classées avec ces machines ou appareils ( Section
XVI
notamment), même si elles ne sont pas montées. En outre, …
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Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
Explanatory notes
… ou recouvertes de ces préparations ( Sections XI et
XV
respectivement). Sont également exclus : a) Les …
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Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
Explanatory notes
… de longueur, mais non autrement transformés ( Section
XV
). g) Les articles constituant manifestement des …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
Explanatory notes
… magnétique. Sous réserve de la Note 3 de la Section
XVI
, les appareils susceptibles de reproduire à la fois des …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
Explanatory notes
… 2°) Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section
XVII
(voir les Considérations générales de cette Section). …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
Explanatory notes
… sans autre organe filtrant qu'une feuille de gaze ( Section
XV
). c) Les masques pour l'analgésie ( n° 90.18 ). …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
Explanatory notes
… appareils et matériel électrique relevant de la Section
XVI
, et leurs parties reconnaissables comme telles (les …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
Explanatory notes
… en même temps que ces matériaux relèvent de la Section
XV
. Toutefois, les matières céramiques ou réfractaires …
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