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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.13
… De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.70
… Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… administré par voie percutanée, utilisé comme source de nicotine de substitution par les fumeurs qui s'efforcent de … fumer. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui … active qui permet à la peau d'absorber le produit dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous … usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous … qu' en pierres gemmes) montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non montés, lignes montées, bas de lignes, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51
… Haricots en grains …
Classification opinions
… 1. Haricots mungo écossés traités thermiquement , en vrac, de … jaune clair, obtenus par épluchage et cuisson au four des haricots mungo crus à une température de 160 à 180 °C … Cependant, ils ne peuvent pas être consommés en l’état. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10
… Microphones et leurs supports …
Classification opinions
… 1. Ensemble de microphones sans fil. Deux microphones sans fil, émettant … vue de protéger chacun des composants durant le transport. Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91
… Pour une application orale …
Classification opinions
… 1. Gomme à mâcher à la nicotine , présentée sous forme de dragées contenant 2 ou 4 … est destiné aux personnes qui souhaitent cesser de fumer. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30
… Au nickel-cadmium …
Classification opinions
… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des éléments suivants assemblés en … spécifique de téléphone cellulaire : - 3 accumulateurs au nickel-cadmium, - des languettes conductrices reliant les … un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, …
Explanatory notes
… principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, … de pavot 1211.50 - Ephédra 1211.60 - Ecorce de cerisier africain ( Prunus africana ) 1211.90 - Autres Cette position comprend des …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …