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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, … de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, … de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ Sommiers …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de … les organes nécessaires pour actionner lesdits signaux, ainsi que les dispositifs, parfois automatiques, de … manœuvre, signalent l'approche des convois, la position des aiguilles ou des signaux, etc. au moyen de sonneries ou d’un …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ Chaînes à … scies et chaînes à mortaiser le bois, etc. ( Chapitre 82 ), ainsi que certaines pièces de machines dans lesquelles la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou …
Classification opinions
… lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. Adoption : 1959 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … seule pièce, pour la toilette des mains, pour cuvettes d’aisance, etc. 5) Les brosses à habits, à chapeaux, à … cycles, etc. 11) Les brosses pour disques d’électrophones, ainsi que les pinceaux‑brosses se fixant au bras de …Section IV
… INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS … DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN …
Explanatory notes
… INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS … DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres … leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres … ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 - Extraits de glandes ou d'autres organes … serpents ou d'abeilles , présentés desséchés en paillettes, ainsi que les cryptotoxines non microbiennes obtenues de ces …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits … et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, …
Explanatory notes
… caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits … les étuis pour stylos, billets ou tickets, les étuis à aiguilles, à clefs, à cigares, à pipes, à outils, à bijoux, … pas à l’article en cause son caractère essentiel. C’est ainsi que resterait compris dans la présente position un sac …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé …