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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que … des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …
Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou …
Explanatory notes
… et un récepteur, sans fil. Le microphone sans fil émet un signal correspondant aux ondes sonores qu’il reçoit, au moyen de circuits d’émission et d’une antenne interne ou externe. Le récepteur … d’une ou plusieurs antennes pour recevoir les ondes radio émises, de circuits internes pour convertir les ondes radio …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… des huiles minérales. Les alkylènes en mélanges sont employés le plus souvent pour la réalisation de certaines … additionnées, par exemple, de 10 à 15 % d'un produit émulsionnant (sulforicinate alcalin, etc.) et qui sont destinées à être employées en émulsion dans l'eau. 5) Les huiles de rinçage …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant …
Explanatory notes
… autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant … tranches étroites pour la vannerie ou pour la fabrication d’emballages légers, relèvent du n° 44.04 . …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …