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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8106 > 8106.10
… Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.40
… Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.11
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.21
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.31
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.41
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …