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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou …

Explanatory notes

… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou … un ensemble de pierres obtenues par synthèse qui : -    ont essentiellement la même composition chimique et la même … que les pierres précieuses extraites de la croûte terrestre (rubis, saphir, émeraude, diamant quartz …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, … polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés …

Explanatory notes

… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, … polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent … du polymère. Dans les polysulfures, chaque atome de soufre est lié de chaque côté à des atomes de carbone, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de …

Explanatory notes

… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et … en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, …

Explanatory notes

… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou … telles que la protection. Généralement, les pièces de l'espèce sont venues de coulage ou de moulage; parfois, … électriques, notamment dans les installations domestiques, pour isoler et protéger les conducteurs …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires …

Explanatory notes

… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, …

Explanatory notes

… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, …

Section VI > Chapitre 34

… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, …

Explanatory notes

… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, … GENERALES Ce Chapitre, qui comprend des produits obtenus essentiellement par le traitement industriel de corps gras …

Legal note

… bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du … d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ … réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; …

Explanatory notes

… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de … bandes ou de tresses relèvent du n° 65.04 . Ces articles restent classés ici qu'ils soient garnis ou non. Parmi les … plumes, des paillettes ou d'autres accessoires de quelque espèce ou matière que ce soit. Toutefois, les chapeaux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, … ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension …

Explanatory notes

… ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension … lumineux traversant des substances optiquement actives, c'est‑à‑dire douées de pouvoir rotatoire. Ils comportent essentiellement une source lumineuse, un système optique …

Section IV > Chapitre 16

… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …

Explanatory notes

… pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas … ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre   3 … des abats (pieds, peaux, coeurs, langues, foies, boyaux et estomacs, par exemple), de sang ou d’insectes, ainsi que …

Legal note

… pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas … ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre   3 …

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