Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs de toilette, … à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente position couvre : 1) … Les houppes et houppettes utilisées pour l’application de produits cosmétiques ou produits de la toilette (poudre de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même …
Explanatory notes
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même … sur d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le papier, le carton, la fibre … aux matières plastiques. La position couvre également les produits similaires en nontissé, dans lequel la matière …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; …
Explanatory notes
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; … et le caoutchouc synthétique), soit en polymères naturels modifiés chimiquement (dérivés chimiques de la cellulose ou … exemple). Des quantités plus ou moins importantes d'autres produits peuvent être ajoutées au liant à des fins bien …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, …
Explanatory notes
… et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, … Outre les tresses, cette partie de la position groupe des produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. 1106.10 ‑ Des légumes à cosse secs … ou des racines ou tubercules du n° 07.14 1106.30 ‑ Des produits du Chapitre 8 A) Farines, semoules et poudres … sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14. Ces produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc …
Explanatory notes
… (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc … alginique, ses sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent quelques‑uns des principaux … peuvent contenir des agents de conservation (benzoate de sodium, par exemple) et être mis au type par des agents …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des …