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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les …
Explanatory notes
… la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les … englobe une grande variété de machines ou d’appareils ne remplissant pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement … pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou …
Explanatory notes
… réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou … à demeure dans des constructions. La présente position ne comprend pas les montres fusibles pour l'industrie …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Classification opinions
… numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche de matrice noire …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …