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Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… Les cadenas de tout genre pour portes, malles, coffres, sacs, bicyclettes, etc. y compris les moraillons de sûreté … malles, valises, coffrets, étuis, articles de maroquinerie (sacs de dames, portefeuilles, serviettes, etc.), pour … ), ni les fermoirs et montures‑fermoirs sans serrure pour sacs à main, serviettes, mallettes ou autres articles de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7305.11 - - Soudés longitudinalement à l'arc … présente position comprend, en particulier, les tubes pour oléoducs ou gazoducs, les tubes de cuvelage des types …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la construction 6810.19 - - Autres … relevant de la présente position, il convient de citer les blocs, briques, carreaux, tuiles, treillis pour plafonnage …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… ‑ Machines à équilibrer les pièces mécaniques 9031.20 ‑ Bancs d'essai               - Autres instruments et … restent comprises dans la présente position. 2)    Les bancs d'essai pour moteurs, génératrices électriques, … un dispositif de visée et un dispositif marqueur. 17)  Les bancs micrométriques , basés sur le principe des micromètres …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - …   Les gommes à effacer. 4)    Les joints. 5)    Les pare‑chocs pour accostage des bateaux, même gonflables. 6)    Les … et les instruments et appareils du Chapitre 90). 10)  Les blocs‑amortisseurs en caoutchouc, bavettes de garde‑boue et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

…               - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7306. 11 - - Soudés, en aciers inoxydables … présente position comprend, en particulier, les tubes pour oléoducs ou gazoducs, les tubes, de cuvelage et de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Section XV > Chapitre 80

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

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