… - - Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) 3827.13 - - Contenant du tétrachlorure de carbone 3827.14 - - … (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) … en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés …
… d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous … ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14 Le sucre brut de canne commercialisé …
… a) L'agar‑agar et la carragheenine ( n° 13.02 ). b) Les algues monocellulaires mortes ( … position les farines d'endospermes, qui relèvent du n° 13.02 en tant que mucilages et épaississants. D) Noyaux et …
… ainsi que la distance apparente entre deux corps célestes. 13) Les coronographes et instruments similaires, conçus de … de topographie, etc.) ou de la Section XVI ( n° 90.13 ). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions … d) Les judas de portes, les lunettes pour fours. ( n° 90.13 ). e) Les instruments (sextants par exemple) servant …
… une face des illustrations imprimées des n°s 70.09 ou 70.13 , des plateaux à servir constitués par une plaque de … ou non) avec encadrement, poignées, etc., du n° 70.13 , des panneaux-réclames, plaques-enseignes, …
… sont à classer comme articles décoratifs en verre au n° 70.13 . Il y a lieu de noter, toutefois, que les miroirs (ou … à servir, avec anses, poignées, supports, etc. ( n° 70.13 ). Par contre, des centres de table constitués par un …
… fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En rouleaux 4810.14 - - En feuilles dont un des … ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 4810.13, 4810.14, 4810.19, 4810.22 et 4810.29 Les papiers et …
… les gommes‑résines, les oléorésines, naturelles ( n° 13.01 ). De même, les plants, plantes et racines de chicorée … pulpes de casse épurées (extrait aqueux) relèvent du n° 13.02 .). Centaurée ( Erythraea centaurium ). Cevadille ( …
… être obtenues en ajoutant aux extraits végétaux du n° 13.02 des substances diverses telles que de l'acide … à être ajoutées à d'autres préparations alimentaires. 13) Les mélanges d'extrait de ginseng avec d'autres …
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