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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.10
… Pommes de terre …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières … textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, … relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici : a) Les perruques …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : 4407.11 - - De pin ( … bien tranchés ou déroulés et d'une épaisseur supérieure à 6 mm. Ils se présentent sous forme de poutres, madriers, … voliges, lattes, etc. et de produits considérés comme des équivalents de bois sciés qui sont obtenus à …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non …
Explanatory notes
… dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non … une autre position plus spécifique de la Nomenclature, et notamment : 1) Les glutélines et les prolamines (par … et en acides nucléiques. Les nucléoprotéides sont isolées notamment à partir de la levure de bière. Leurs sels (de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du … comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou garçonnets qui se caractérisent par le fait qu'ils …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips et caleçons : … présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou garçonnets (gilets de corps, slips, caleçons et … de plage), robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets (vêtements d'intérieur, généralement). …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). - Hormones … sont des substances actives produites par l’organisme de l’homme ou des animaux, susceptibles, à des doses … le transport des hormones par le sang n’est pas considéré comme une condition nécessaire. Des réponses peuvent être …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …